Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur PORTÉE est [À RENSEIGNER PAR LE RESPONSABLE], dont l'adresse est [À RENSEIGNER PAR LE RESPONSABLE].

2. Données collectées

Dans le cadre de l'utilisation de la plateforme, PORTÉE collecte notamment :

• les données de compte (nom, adresse e-mail, mot de passe chiffré) ;
• les données de progression pédagogique (cours suivis, modules terminés, résultats de quiz) ;
• les données liées aux demandes de paiement et aux justificatifs transmis ;
• les données techniques nécessaires au fonctionnement du service (authentification, sécurité).

3. Finalités du traitement

Ces données sont utilisées pour fournir l'accès aux cours, assurer le suivi pédagogique, traiter les demandes de paiement et garantir la sécurité du compte.

4. Sous-traitants et hébergement

PORTÉE fait appel aux prestataires techniques suivants pour l'hébergement et le fonctionnement de la plateforme : [À VALIDER PAR UN CONSEIL JURIDIQUE].

5. Durée de conservation

Les données de compte et de progression pédagogique sont conservées pendant la durée d'utilisation du compte. Les données financières sont conservées selon la politique suivante : [À VALIDER PAR UN CONSEIL JURIDIQUE]. Les justificatifs de paiement sont conservés selon la politique suivante : [À VALIDER PAR UN CONSEIL JURIDIQUE].

6. Suppression de compte

Un utilisateur peut demander la suppression de son compte depuis les paramètres de son compte. Cette fonctionnalité sera disponible dans une prochaine étape de PORTÉE ; elle donnera lieu à la désactivation de l'accès puis à la pseudonymisation des données identifiantes, dans les conditions qui seront précisées à ce moment.

7. Droits des personnes concernées

Conformément à la réglementation applicable — [À VALIDER PAR UN CONSEIL JURIDIQUE] — toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification et, dans les conditions prévues par la loi, de suppression de ses données. Toute réclamation relève de la juridiction suivante : [À VALIDER PAR UN CONSEIL JURIDIQUE].

8. Âge minimum

L'utilisation de PORTÉE est soumise à un âge minimum : [À VALIDER PAR UN CONSEIL JURIDIQUE].

9. Contact

Pour toute question relative à cette politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter via la page Contact ou à l'adresse [À RENSEIGNER PAR LE RESPONSABLE].